LICENCE D'UTILISATION

En achetant des motifs, vous avez acheté une licence pour utiliser des fichiers électroniques de broderie.

il vous est accordé une licence mono-utilisateur pour ces motifs (c'est à dire que vous seule pouvez les utliser).
Les fichiers restent l'entière propriété des créatrices qui les ont créés.
 

IL EST INTERDIT de  revendre, donner, partager ces fichiers avec une autre brodeuse.
Ni par email ni par toute autre méthode à une autre brodeuse.
 

VOUS ETES AUTORISES à vendre vos ouvrages  brodés (pas les fichiers) avec nos motifs (torchons, sacs, etc).
Vous pouvez vendre vos ouvrages sur internet, en boutique, marché de noel, etc.

Il est INTERDIT de vendre un ouvrage en grosse quantité avec le meme motif (industriel), nous souhaitons aider nos petites clientes, boutiques françaises.

Merci pour votre visite et à bientôt,

N'hésitez pas à me contacter si vous avez d'autres questions : contact@creatricesbroderiemachine.com

www.creatricesbroderiemachine.com

Isabelle


"Creatrice broderie machine" est une marque déposée à l'INPI sous le numéro 11 3 816 545 toute utilisation frauduleuse de cette marque pourra faire l'objet de poursuites.